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Marques déposées par monsieur hervé PAVAGEAU
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WWW.miel-reines-essaims.fr
Marque enregistrée - Marque en vigueur

WWW.miel-reines-essaims.fr
Monsieur hervé PAVAGEAU

Numéro de dépôt :
4438257
Date de dépôt :
19/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/03/2028
WWW.miel-reines-essaims.fr de hervé PAVAGEAU

Présentation de la marque WWW.miel-reines-essaims.fr

Déposée par voie électronique le 19 mars 2018 par monsieur hervé PAVAGEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « WWW.miel-reines-essaims.fr » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-15 du 13 avril 2018.

Le déposant est monsieur hervé PAVAGEAU domicilié(e) 7 rue de kergonan - 56660 - SAINT JEAN BREVELAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, herve pavageau, Monsieur hervé pavageau domicilié(e) 7 rue de kergonan - 56660 - saint jean brevelay - France.

La marque WWW.miel-reines-essaims.fr a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4438257.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 05 20 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WWW.miel-reines-essaims.fr arrivera à expiration en date du 19 mars 2028.

hervé PAVAGEAU a également déposé les autres marques suivantes : Miel et Essaims de l'Ouest


Monsieur hervé PAVAGEAU - 7 rue de kergonan - 56660 - SAINT JEAN BREVELAY - France


herve pavageau, Monsieur hervé pavageau - 7 rue de kergonan - 56660 - saint jean brevelay - France


Publication - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-33

Inscription le 4 août 2020 - Rejet partiel n°792049 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-08-04

Matières éclairantes ; bougies pour l'éclairage ;

Savons désinfectants ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ;

Confiserie ; glaces alimentaires ; biscuits ; gâteaux ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture.